La Fédération Française du Prêt A Porter Féminin a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. La Fédération Française du Prêt A Porter Féminin s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.
La Fédération Française du Prêt A Porter Féminin ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelle qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de son impossibilité d'y accéder ainsi que tout dommage sur le matériel des utilisateurs.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site requiert une autorisation écrite préalable auprès de La Fédération Française du Prêt A Porter Féminin.
Ces liens ne sont en aucun cas sous le contrôle de La Fédération Française du Prêt A Porter Féminin laquelle ne saurait être tenue pour responsable des sites (contenu et utilisation) ayant un lien hypertexte avec son propre site.

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de La Fédération Française du Prêt A Porter Féminin.
La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de
150 000 euros.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site est en cours de déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

La Fédération Française du Prêt A Porter Féminin est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.